Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Internet www.tystand.fr est édité et exploité par :

• Propriétaire : Maxime Carpentier
• Dénomination sociale : TyStand - Maxime Carpentier
• Statut juridique : Entreprise Individuelle (EI)
• Date de création : 1er Février 2022
• Siège social : 39 Avenue des Oiseaux, 29000 Quimper, France
• Numéro SIRET : 909 511 602 00023
• TVA Intracommunautaire : FR 23 909 511 602

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Monsieur Maxime Carpentier, en sa qualité de dirigeant et fondateur de l'agence TyStand.

3. Hébergement du site

L'hébergement de ce site Internet est assuré par :

• LWS - Ligne Web Service
• 10 rue Penthièvre
• 75008 - Paris
• France

(Pour toute réclamation concernant le contenu, il est recommandé de s'adresser en priorité au directeur de la publication).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de TyStand et de Maxime Carpentier, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Maxime Carpentier. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Pour en savoir plus sur la façon dont nous traitons vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et notre Politique des cookies.

6. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige ou de contentieux, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître, et plus particulièrement les tribunaux du ressort du siège social de l'entreprise (Quimper).